Coffret de loisirs créatifs, destiné pour de la peinture à l’aquarelle, comprenant : - une palette de peinture composée de 24 teintes de peinture à l’eau - un stylo avec un pinceau d’un côté et un contenant pour mettre de l’eau de l’autre - une éponge - un livre explicatif de 48 pages (95 x 200 mm) L’assortiment est conditionné pour la vente au détail dans un emballage cartonné.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 2b) : le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3. Règle générale 3b) : les produits mélangés dont le classement ne peut être effectué selon la RG 3a, sont classées d’après l’article qui leur confère leur caractère essentiel. En l’espèce, les couleurs déterminent le caractère essentiel quant à l’usage de l’article. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise. Exclusion de la position 4901 : les couleurs confèrent le caractère essentiel au coffret et non le livre. NESH relatives à la position 3213 : classement tarifaire des couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. Les boîtes d'assortiments de ces produits sont également comprises ici, même si elles contiennent des accessoires tels que pinceaux, estompes, godets, palettes ou spatules.