Assortiment de produits pour le bain, la douche, le soin du corps, conditionnés ensemble pour la vente au détail au sein d’une corbeille de bain en bois comprenant : - un gel douche en flacon de 300 ml, - une lotion corporelle en flacon de 300 ml, - un exfoliant corporel en boite de 110 ml, - 200 g de sels de bain, - un savon de toilette dur en pain, - une mini serviette en sisal. Ce RTC ne reprend que la corbeille en bois, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l’assortiment ne présente pas les caractéristiques d’un ACVD, car les articles ne sont pas destinés à la satisfaction d’un besoin spécifique ou l’exercice d’une activité déterminée. Le panier en bois a une valeur d’usage propre. Considérations générales des NESH relatives au Chapitre 44, point 4) : ce Chapitre couvre les ouvrages en bois, à l'exclusion des articles mentionnés à la Note 1 du présent Chapitre et qui sont, ainsi que certains autres, visés ci-après dans les différentes Notes explicatives (n°s 44.14 à 44.21). NESH relatives à la position 4420, point 2) : sont rangés dans cette position les objets mobiliers en bois ne constituant pas des meubles au sens du chapitre 94.