Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
RG 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Exclusion du Chapitre 95 : cet article n’est pas reconnaissable comme étant un jouet de la position 9503 ni un article pour la culture physique du 9506.
Note 10 de la Section XI : les produits élastiques formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc sont à classer dans la présente section.
Considérations générales des NESH relatives au Chapitre 56 : le présent Chapitre comprend une grande variété de produits textiles de caractère assez particulier et, notamment, les ouates, les feutres, les nontissés, les fils spéciaux, les ficelles, cordes et cordages, ainsi que certains ouvrages en ces matières.
NESH relatives à la position 5604, point A) : cette position comprend les fils et cordes de caoutchouc, recouvert de textiles, à condition qu'ils soient recouverts de textiles par guipage ou tressage, par exemple, entrent dans ce groupe les fils simples, de caoutchouc, quel que soit leur profil, ainsi que les cordes de caoutchouc, fabriquées avec ces fils.