Préparation pour l'hygiène bucco-dentaire, du type bain de bouche, ayant des propriétés désinfectantes, à titre accessoire, contenant entre autres de la chlorhexidine et du menthol, conditionnée pour la vente au détail en flacons de 80 mL.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise. NESH relatives au chapitre 33 : Considérations générales ; Les produits des n°s 33.03 à 33.07 restent classés ici même s'ils contiennent, à titre accessoire, certaines substances employées en pharmacie ou comme désinfectants et s'il leur est attribué, à titre accessoire, des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques (voir la Note 1 e) du Chapitre 30). Toutefois, les désodorisants de locaux préparés demeurent classés au n° 33.07 même s'ils ont des propriétés désinfectantes autres qu'accessoires. NESH relatives à la position 3306, point II) : classement tarifaire des préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire. La présente position comprend les préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire telles que : les produits pour rincer la bouche et pour parfumer l'haleine. Avis de classement n° 3306 90/1 : classement tarifaire d'un produit similaire.