Assortiment de marchandises comprenant : - 2 limes à ongles composées de matière abrasive (papier de verre) et de matière plastique (EVA), dotées de paillettes, - 1 bracelet fantaisie, en métal commun (alliage de zinc), doté d’un fermoir, à l’aspect doré, - 1 pince à épiler en acier inoxydable, - 1 pinceau kabuki pour le maquillage. L’ensemble est conditionné pour la vente au détail dans un petit carton avec 4 fenêtres en plastique transparentes. Ce RTC ne reprend que le pinceau kabuki pour le maquillage, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée. NESH de la position 9603 point B.