Préparation alimentaire homogénéisée pour bébé, à base de patate douce et de carotte, présentée sous forme de purée, contenant moins de 20 % de viande, conditionnée pour la vente au détail en sachet de 190g.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 2b) : les articles constitués de plusieurs matières, mélangées ou assemblées, sont classés selon la RG 3. Règle générale 3b) : le mélange de légumes confère le caractère essentiel au produit. Règle générale 5b) : les emballages sont classés avec les marchandises qu’ils contiennent. Le produit répond à la définition des légumes homogénéisés de la note de sous-position 1) du chapitre 20. Note1 du chapitre 20 point C) : Le présent Chapitre ne comprend pas : les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16). Le produit contenant moins de 8% de viande, il peut être classé au chapitre 20. NESH relatives à la position 2005 : classement tarifaires des autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés. NENC relatives à la sous-position 2005 10 00 : classement tarifaire des légumes homogénéisés.