Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
RG2b : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3.
RG3b : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel. Au cas présent, le liège naturel confère au produit son caractère essentiel de par son importance et son utilisation.
NESH relatives à la position 4503 – Considérations générales : définition du liège.
NESH relatives à la position 4503 Note 1) : La présente position comprend notamment les bouchons de toutes sortes, en liège naturel, y compris leurs ébauches à arêtes arrondies. Les bouchons en liège peuvent comporter de simples rondelles, plaques ou garnitures accessoires en métal, matières plastiques, etc. Toutefois, les bouchons‑verseurs, les bouchons-doseurs et les autres articles dans lesquels le liège ne constitue qu'un élément secondaire sont classés ailleurs et suivent le régime de la partie composante qui confère à l'objet son caractère essentiel.
NESH – Note explicative de la sous-positions 4503.10 : Les bouchons du n° 4503.10 sont des morceaux de liège naturel de forme cylindrique, tronçonique ou prismatique quadrangulaire, à arêtes latérales arrondies. Ils peuvent être teints, polis, paraffinés, percés, pourvus de marques au feu ou en couleur. La partie supérieure de certains bouchons en liège massif peut être évasée ou recouverte de métal, de matière plastique, etc. Les bouchons sont destinés à fermer certains récipients. Les bouchons creux (coquilles en liège) sont utilisés pour recouvrir notamment les bouchons en verre destinés aux bouteilles en verre ou en porcelaine.
NENC relatives à la position 4503.