Autre vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, consistant en une brassière de sport, confectionnée en bonneterie de coton (95 % coton – 5 % élasthanne), dotée d’une large bande élastiquée de 4 cm à la base. Elle ne comporte pas d'armatures rigides, ni de coques, ni de séparation entre les seins, ni bretelles ajustables. Cette brassière n’a pas de fonction de soutien. L’article est conditionné pour la vente au détail en lot de 2.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Exclusion de la position 6212 : les caractéristiques du vêtement ne sont pas suffisantes pour le classer dans la position 6212 étant donné qu’il n’assure pas de fonction de soutien. Note 2 a) et Note de sous-position 2 a) de la section XI : les produits des Chapitres 56 à 63 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont considérés comme entièrement constitués de la matière textile qui prédomine en poids, au cas présent le coton. Note 7 de la section XI : cet article est confectionné. Note 1 du Chapitre 61 : le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. NESH relatives à la position 6114 : la présente position couvre, sans distinction quant au sexe, les vêtements en bonneterie qui ne sont pas compris plus spécifiquement dans les positions précédentes de ce Chapitre. Avis de classement de l'OMD 6114.20/1 : classement d'un article similaire.