BTI FRBTIFR-BTI-2023-04391
Description of goods
Mélanges de riz blanchi, non étuvé et de légumineuses, légumes, herbes et épices, prêts à cuisiner conditionnés pour la vente au détail en étui de 250 g.
Ausstellungsland
FR
Ausstellungsdatum
16. Okt. 2023
Gültig ab
16. Okt. 2023
Gültig bis
15. Okt. 2026
Ausstellungsort
Montreuil
Mélanges de riz blanchi, non étuvé et de légumineuses, légumes, herbes et épices, prêts à cuisiner conditionnés pour la vente au détail en étui de 250 g.
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 2b) : le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3. Règle générale 3b) : le riz prépondérant dans le produit confère son caractère essentiel à la préparation alimentaire. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise. Note 1 B) du chapitre 10 : le présent chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08. Note complémentaire c) du chapitre 10: «riz à grains longs», au sens des sous-positions 1006 10 71, 1006 10 79, 1006 20 15, 1006 20 17, 1006 20 96, 1006 20 98, 1006 30 25, 1006 30 27, 1006 30 46, 1006 30 48, 1006 30 65, 1006 30 67, 1006 30 96 et 1006 30 98, le riz dont la longueur est supérieure à 6,0 mm. Note complémentaire g) du chapitre 10: «riz blanchi», au sens des sous-positions 1006 30 61, 1006 30 63, 1006 30 65, 1006 30 67, 1006 30 92, 1006 30 94, 1006 30 96 et 1006 30 98, le riz dont la balle, la totalité des couches extérieures et intérieures du péricarpe, la totalité du germe dans le cas du riz à grains longs et du riz à grains moyens, au moins une partie dans le cas du riz à grains ronds, ont été éliminées mais où il peut subsister des stries blanches longitudinales sur 10 % des grains au maximum. NESH relatives à la position 1006: classement tarifaire du riz. NESH relatives à la position 1006 Point 4) : classement tarifaire du riz. Cette position couvre le riz blanchi, riz en grains entiers dont on a enlevé le péricarpe par passage dans des appareils dénommés cônes à blanchir. Le riz blanchi peut subir un polissage puis un glaçage, opérations qui sont destinées à améliorer la présentation du riz. Le polissage ‑ qui est destiné à faire disparaître l'aspect mat du riz simplement blanchi ‑ s'effectue au moyen d'appareils à brosses ou d'appareils désignés sous le nom de cônes polisseurs. Le glaçage consiste en un enrobage du grain dans un mélange de glucose et de talc, réalisé dans des tambours à glacer.
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