Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note 3 de la section XV, qui définit les métaux communs.
Note 1 du chapitre 73 : Dans ce chapitre on entend par « fontes » les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visés à la note 1, point d), du chapitre 72.
NESH de la position tarifaire du 7325, qui reprennent les articles pour canalisations (trappes de regards, grilles et plaques d’égouts, etc), les bornes, couvercles ou plaques pour bouches d’incendie, les bornes-fontaines, bornes-postales, bornes d’appel et similaires, les bornes d’amarrage, les gargouilles et gouttières de toitures, les cuvelages de mines, les billes et boulets pour broyeurs, les creusets sans dispositifs mécaniques ou thermiques, les contrepoids pour suspensions, les imitations de fleurs et feuillages (à l’exclusion des articles du n°83.06) et les bouteilles (potiches) pour le transport du mercure.
Exclusion de la position tarifaire du 8481, l’article ne respectant pas les caractéristiques d’un article de robinetterie définit comme suit par la NESH de la position tarifaire du 8481 : les articles de robinetterie et organes similaires sont des organes qui, montés sur les tuyauteries ou les contenants, permettent, en laissant s’écouler les fluides (liquides, gaz, vapeurs, matières visqueuses) ou au contraire en les retenant, d’en commander l’amenée ou l’évacuation, ou encore d’en régler le débit ou la pression.
Règlement d'exécution (UE) 2019/321 de la commission publié au JOUE n° L 55/6 du 25.02.2019, qui reprend la fonte à graphite sphéroïdal.