Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Note 1, point b) du chapitre 17.
NESH relatives à la position 1702, Point A, Alinéa 3) : classement tarifaire des autres sucres, dont le glucose.
Le glucose existe à l'état naturel dans les fruits et dans le miel. Associé en parties égales au fructose, il constitue le sucre interverti.
Sont à considérer comme relevant de la présente position le dextrose (glucose chimiquement pur) et le glucose commercial.
Le dextrose (C6H12O6) se présente sous la forme d'une poudre cristalline blanche. Il est utilisé dans les industries alimentaires ou pharmaceutiques.
NENC relatives aux sous-positions 1702 30 50 et 1702 30 90 reprenant les autres sucres.
Aux fins du calcul du pourcentage en poids du glucose, l'expression «à l'état sec» doit être considérée comme excluant l'eau de cristallisation.