Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note 4 a) du Chapitre 64 : la matière du dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, en l’occurrence la matière textile.
Note 4 b) du Chapitre 64 : la matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, en l’occurrence la matière textile.
Note complémentaire 2) du chapitre 64 : au sens de la note 4, point b), une ou plusieurs couches en matière textile ne possédant aucune caractéristique exigée par l’usage normal d’une semelle extérieure (par exemple, durabilité, résistance, etc.) ne doivent pas être prises en considération aux fins du classement. Au cas présent, la couche de matière textile sur la semelle renforce la solidité de la semelle face aux frottements avec le sol et la solidité de la couture avec le dessus du produit.
Considérations générales des NESH et des NENC relatives au Chapitre 64.
NESH relatives à la position 6405 : la présente position couvre toutes les chaussures ayant des semelles extérieures et des dessus en une matière ou une combinaison de matières non dénommées dans les positions précédentes du présent Chapitre.
Compte-rendu du 172e Comité du code des Douanes (Septembre 2016), point 7.30.
Avis de classement OMD n°6405.20/1 : chaussure à dessus en matière textile et à semelle extérieure en caoutchouc recouverte majoritairement de nontissés partiellement noyées dans le caoutchouc.