Ensemble de 2 tubes de précision (un grand et un petit), de section circulaire, creux, soudés, constitués en acier non allié, laminés à froid, non filetés, destinés à être associés à une pièce triangulaire en matière plastique (non reprise dans ce RTC), pour former une partie d’armature de piscine en forme de Y. L’ensemble se raccorde à d’autres éléments de l’armature (pied et languette en PVC) non repris dans ce RTC. Le diamètre extérieur du grand tube est de 32 mm. Le diamètre extérieur du petit tube est de 25 mm.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 3 de la section XV, qui définit les métaux communs. Note 1.d du chapitre 72 qui définit l’acier. Note 9.e) de la section XV : au sens des chapitres 74 à 76 et 78 et 81, on entend par : tubes et tuyaux, les produits creux enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu’un seul creux fermé, est en forme de cercle, d’ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues. NESH de la position tarifaire du 7306, qui reprennent les autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. NENC relatives à la position 7306 30 11 et 7306 30 19 publiées au JOUE C 119/310 du 29/03/2019, portant sur les tubes de précision.