Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Règle générale 2b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3.
Règle générale 3 b) : la matière plastique confère à l’article son caractère essentiel.
Considérations générales des NESH relatives au chapitre 39, Matières plastiques combinées à des matières autres que des matières textiles : le présent Chapitre couvre également les produits ci-après, qu'ils aient été obtenus en une seule opération ou par une série d'opérations successives, à la condition qu'ils conservent le caractère essentiel d'ouvrages en matières plastiques : a) Les plaques, feuilles, etc., contenant au sein de la matière plastique constitutive, une armature ou un réseau de renforcement en autres matières (fils métalliques, fibres de verre, etc.). Les dispositions de l'alinéa précédent s'appliquent également, mutatis mutandis, aux monofilaments, joncs, bâtons, profilés, tubes, tuyaux et ouvrages.
Note 8 du chapitre 39 : définition des tubes et tuyaux.
NESH relatives à la position 3917.