Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
Règle générale 2b : le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3.
Règle générale 3b : le micro-organisme bactérien Bacillus clausii confère à la marchandise son caractère essentiel.
Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise.
NESH relatives à la position 3002, Point D), Alinéa 3) : les cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures).
Ces cultures comprennent les ferments tels que les ferments lactiques utilisés pour la préparation des dérivés du lait (kéfir, yoghourt, acide lactique), les ferments acétiques pour la fabrication du vinaigre et les moisissures pour la fabrication de la pénicilline et d'autres antibiotiques, ainsi que les cultures de micro-organismes à des fins techniques (pour favoriser la croissance des plantes, par exemple).
Avis de classement 300249/1 reprenant un produit similaire.