Appareil électronique destiné à être intégré dans le plafonnier d’un véhicule automobile pour détecter la présence humaine et les mouvements dans l’habitacle et transmettre des consignes à l’ordinateur de bord du véhicule. L’appareil permet le contrôle par un système optique de la présence humaine au sein de l’habitacle du véhicule. Une diode laser à cavité verticale émettant par la surface (VCSEL) émet une lumière infrarouge invisible à l’œil nu. Cette lumière est projetée dans l’habitacle du véhicule. Lorsqu’elle atteint le conducteur, elle est réfléchie vers la caméra. Les capteurs CMOS de la caméra captent la lumière infrarouge réfléchie. L’appareil transmets les consignes à l’ordinateur de bord en fonction des évènements détectés comme un déclenchement d’alerte ou d’alarme en cas de détection de l’endormissement du conducteur ou de présence d’une personne dans le véhicule. Il est composé des éléments suivants : - un boîtier en matière plastique ; - une caméra infrarouge ; - une diode (type VCSEL) ; - des capteurs CMOS.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 3 du chapitre 90 : les dispositions des notes 3 et 4 de la section XVI s’appliquent également au présent chapitre. Note 3 de la section XVI : la fonction principale est assurée par l’appareil de mesure et de contrôle optique par infrarouge. NESH de la position tarifaire du 9031, Paragraphe I, Partie B, qui reprennent les instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle et qui indiquent que relèvent également de la présente position, les appareils et instruments optiques de mesure ou de contrôle. NESH de la position tarifaire du 9031, Note explicative de sous-position n° 9031.49 : Cette sous-position couvre non seulement des instruments et appareils qui facilitent directement ou améliorent la vision humaine mais également d’autres instruments et appareils qui fonctionnent à l’aide d’éléments ou de procédés optiques.