Préparation alimentaire de légumes sous la forme de tomates pelées en morceaux, conservées avec du jus de tomate, conditionnées en boîtes de conserve sous différents formats (400 g, 800 g...) d'emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise. NESH relatives à la position 2002 : classement tarifaire des tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. La présente position couvre les tomates, entières ou en morceaux, autres que les tomates préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide acétique (n° 20.01) et les tomates présentées dans les états prévus au Chapitre 7. Les tomates de l'espèce sont classées dans la présente position quel que soit le récipient dans lequel elles sont conditionnées. NENC des sous-positions 2002 10 10 et 2002 10 90 reprenant les Tomates, entières ou en morceaux : Les présentes sous-positions comprennent notamment les tomates, entières ou en morceaux, même pelées, conservées par stérilisation.