Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
NESH relatives à la position 2309, Point II, Partie C): classement tarifaire des préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux.
Ces préparations, désignées commercialement sous le nom de prémélanges sont, d'une manière générale, des compositions de caractère complexe comprenant un ensemble d'éléments (dénommés parfois additifs), dont la nature et les proportions sont fixées en vue d'une production zootechnique déterminée.
Ces éléments sont de trois sortes :
1) ceux qui favorisent la digestion et, d'une façon plus générale, l'utilisation des aliments chez l'animal, et sauvegardent son état de santé : vitamines ou provitamines, aminoacides, antibiotiques, coccidiostatiques, oligo‑éléments, émulsifiants, substances aromatiques ou apéritives, etc.;
2) ceux destinés à assurer la conservation des aliments notamment des graisses qu'ils renferment, jusqu'à leur consommation par l'animal : stabilisants, antioxydants, etc.;
3) ceux jouant le rôle de support et qui peuvent consister soit en une ou plusieurs substances organiques nutritives (farines de manioc ou de soja, remoulages, levures, résidus divers des industries alimentaires, notamment), soit en substances inorganiques (magnésite, craie, kaolin, sel, phosphates, par exemple).
La concentration, dans ces préparations, des éléments visés sous 1) et la nature du support sont déterminées, notamment, de façon à garantir une répartition et un mélange homogènes de ces éléments dans les aliments composés auxquels ces préparations seront ajoutées.