Pommes mi-séchées (séchage partiel au four), coupées en cubes, surgelées, sans addition d’alcool, avec addition de sucre, destinées en tant qu’ingrédient pour les marchés de l’industrie agro-alimentaire ou food service, conditionnées pour la vente au détail en carton de 2 sacs polyéthylène bleu de 5 kg ou en sachet transparent de 1 kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise. NESH relatives à la position 0811 : cette position ne reprend que les fruits non cuits, cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. Le traitement par séchage n'étant pas repris, ce produit est exclu de cette position. NESH relatives à la position 0813 : cette position ne reprend que les fruits séchés. Ce produit étant congelé, il est donc exclu de cette position. Note complémentaire 2a) du chapitre 20 : la teneur en sucres divers, exprimée en saccharose («teneur en sucres»), des produits repris dans le présent chapitre correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 974/2014(1)] et multipliée par le facteur : — 0,93 pour les produits des sous-positions 2008 20 à 2008 80, 2008 93, 2008 97 et 2008 99, — 0,95 pour les produits des autres positions. Note complémentaire 3 du chapitre 20 : les produits des sous-positions 2008 20 à 2008 80, 2008 93, 2008 97 et 2008 99 sont considérés comme étant « avec addition de sucre » lorsque leur teneur en sucres est supérieure, en poids, à l'un des pourcentages indiqués ci-après, suivant l'espèce des fruits ou parties comestibles de plantes : — ananas, raisins: 13 %, — autres fruits, y compris les mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes : 9 %. NESH relatives à la position 2008 : classement tarifaire des fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. Cette position couvre les fruits et autres parties comestibles de plantes, y compris les mélanges de ces produits, entiers, en morceaux ou écrasés, préparés ou conservés autrement que par l'un des procédés spécifiés dans d'autres chapitres ou dans les positions précédentes du présent chapitre.