Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
NESH relatives à la position 0406, Point 1) : classement tarifaire des fromages et caillebotte.
Cette position comprend le fromage frais (y compris le fromage fabriqué à partir de lactosérum ou de babeurre) et la caillebotte.
Le fromage frais est un fromage qui n’a subi aucun mûrissement (affinage) et qui est prêt à être consommé peu de temps après sa fabrication (Ricotta, Broccio, cottage cheese, cream cheese, Mozzarella, par exemple).
La présence, dans les fromages, de viande, de poissons, de crustacés, d'aromates, d'épices, de légumes, de fruits, de vitamines, de lait écrémé en poudre, etc., n'a pas pour effet d'en modifier le régime, pour autant que le produit conserve son caractère de fromage.
Les fromages qui sont enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits, restent compris dans la présente position, pour autant qu'ils conservent leur caractère de fromage.
Avis de classement 040610/2 : classement d’un produit similaire