Déguisement (travestis) pour enfant, composé de deux vêtements textiles conditionnés ensemble pour la vente au détail. Le déguisement représente la tenue du personnage de Blanche Neige et comprend : – une robe à manches courtes, en tissu de fibres synthétiques (Polyester), dotée d’un bustier bleu et d’une jupe jaune revêtue de tulle ; – une cape en bonneterie de fibres synthétiques (Polyester), d’un aspect velours de coloris rouge, avec un col blanc orné de dentelle. Elle se ferme de droite sur gauche grâce à une bande auto-agrippante. Ces deux articles sont maintenus ensemble au moyen de bandes auto-agrippantes. Ce RTC ne reprend que la robe en tissu, la cape en bonneterie faisant l'objet d'un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. RG 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 7 de la section XI : il s’agit d’un article confectionné. Note 14 de la section XI : sauf dispositions contraires, les vêtements en matières textiles appartenant à des positions différentes sont à classer dans leurs positions respectives, même s'ils sont présentés en assortiments pour la vente au détail. Au sens de la présente note, l'expression «vêtements en matières textiles» s'entend des vêtements des nos 6101 à 6114 et des nos 6201 à 6211. Note 1 du Chapitre 62 : le présent chapitre ne s’applique qu’aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du no 6212). Considérations générales des NESH relatives au Chapitre 62. NESH relatives à la position 6204 applicables mutatis mutandis aux NESH relatives à la position 6103. Exclusion du chapitre 95 : Note 1, point e), du chapitre 95 : ne comprend pas les travestis en matières textiles qui relèvent des chapitres 61 et 62. Règlement de classement (CE) n°347/2001 de la Commission du 19 février 2001.