Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Considérations générales du chapitre 20, point 6) : ce chapitre comprend les légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes préparés ou conservés par d'autres procédés que ceux visés aux Chapitres 7, 8 et 11 ou ailleurs dans la Nomenclature.
NESH relatives à la position 2002 : classement tarifaire des tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique.Les tomates de l'espèce sont classées dans la présente position quel que soit le récipient dans lequel elles sont conditionnées.
NENC relatives aux sous positions 2002.90.11 à 2002.90.99: ces sous-positions comprennent notamment les purées de tomates, même présentées sous forme de pain, les concentrés de tomates ainsi que les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus.