Préparation alimentaire contenant plus de 20 % de poisson, de type filet de bar accompagné de pommes de terre, congelée sous vide, conditionnée en carton contenant 20 pièces pour un poids total de 3 kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Exclusion chapitre 03, conditions générales : ces produits relèvent du chapitre 16 dès lors qu'ils sont cuits ou autrement préparés ou conservés par des procédés autres que ceux visés au présent chapitre (filets de poisson simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), poissons cuits, par exemple). Note 2 du chapitre 16 : les préparations alimentaires relèvent du présent chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. NESH relatives à la position 1604 Point 4) : classement tarifaire des préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. Sont classées ici certaines préparations alimentaires (y compris les plats cuisinés) contenant du poisson (voir les Considérations générales du présent Chapitre).