Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, dans un coffret, comprenant : - 1 shakeur majoritairement en matière plastique, de forme cylindrique, - 3 capsules réutilisables en inox, - 48 opercules auto adhésives de coloris beige, de forme ronde (diamètre 3,6 cm) en papier et en fibres de maïs (polylactide), comportant sur la bordure un anneau blanc auto adhésif d'une largeur de 0,5 cm dont l'adhésif est à base d'acrylique, ces opercules sont disposées sur une feuille de protection amovible en papier dont la surface en contact avec l'adhésif est en silicone, - 200 g de café moulu. L'ensemble des marchandises permet de réaliser des capsules de café réutilisables. Ce RTC ne reprend que le café moulu, les autres articles faisant l'objet d'un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise. Considérations générales du chapitre 09, Point 1) : le présent chapitre comprend le café, le thé et le maté. NESH relatives à la position 0901, Point 3) : classement tarifaire du café, même torréfié ou décaféiné. Entrent dans cette position le café (décaféiné ou non) torréfié, même moulu. NENC relatives aux sous-positions 0901 21 00 et 0901 22 00 : les présentes sous-positions comprennent le café cité dans la note explicative des sous-positions 0901 11 00 et 0901 12 00, torréfié, même verni, moulu ou comprimé.