Article en matière textile, de format rectangulaire, confectionné en tissu jacquard de fibres synthétiques de polyester, avec quatre bords ourlés. Cet article présente des motifs en relief sur la surface extérieure. De par ses dimensions, son grammage dense et une face prévue pour l'endroit, l'article est assimilable à un couvre-lit. Dimensions : 230 x 250 cm. Grammage : 355 g/m².

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 7 de la Section XI - Point d) : sont considérés comme confectionnés les articles dont les bords ont été soit ourlés ou roulottés par n'importe quel procédé, soit arrêtés par des franges nouées obtenues à l'aide des fils de l'article lui-même ou de fils rapportés; toutefois, ne sont pas à considérer comme confectionnées les matières textiles en pièces dont les bords dépourvus de lisières ont été simplement arrêtés. Note 1 du chapitre 63 : le sous-chapitre I ne comprend que des articles en tous textiles, confectionnés. NESH relatives à la position 6304. Exclusion de la sous-position 6304930090 : cet article est assimilable à un couvre-lit. En effet, par ses dimensions, il recouvre complètement un lit, son grammage dense et l'une de ses faces comportant des motifs en relief plutôt prévue pour l'endroit, font qu'il est conçu pour recouvrir un lit.