Eau distillée de fleurs de roses (Rosa Gallica Officinalis), se présentant sous la forme d’un hydrolat obtenu par hydrodistillation des pétales de fleurs de roses, destiné à un usage cosmétique et alimentaire, conditionné pour la vente au détail en bouteille en verre de 100 ml.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise. NESH relatives à la position 3301, Point D) : classement tarifaire des eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles. Les eaux distillées aromatiques reprises dans la présente position sont, en général, obtenues directement en distillant des produits végétaux au moyen de vapeur d'eau. Il suffit d'ôter, par décantation, les huiles essentielles extraites; il reste les produits aqueux de la distillation, c'est‑à‑dire les eaux distillées. Ces eaux distillées, qui ont retenu de petites quantités d'huiles essentielles, ont le parfum des produits végétaux traités. Certaines d'entre elles, obtenues à partir de produits végétaux conservés dans l'alcool, peuvent contenir, après distillation, de faibles quantités d'alcool; d'autres peuvent contenir les quantités d'alcool nécessaires pour assurer leur conservation (eau d'hamamélis, par exemple) Ces produits sont compris ici, même lorsqu'ils sont mélangés entre eux sans addition d'autres matières ou lorsqu'ils sont conditionnés pour la vente au détail comme produits de parfumerie ou comme médicaments. Parmi eux, on peut citer les eaux distillées de fleurs d'oranger, de rose, de mélisse, de menthe, de fenouil, de laurier‑cerise, de tilleul, d'hamamélis, etc. NENC relatives à la sous-position 3301 90 90, Point 2) : cette sous-position couvre notamment les eaux distillées aromatiques et les solutions aqueuses d'huiles essentielles (voir les NESH, n°3301, partie D, premier à quatrième alinéas).