Système de convoyage se présentant sous la forme d’une machine destinée à assurer un rôle d’interface mécanisée entre deux systèmes de convoyeurs. Il permet la manutention des charges (ou bacs) sur deux plans, par un ascenseur sur le plan vertical et par un convoyeur sur le plan horizontal. La machine permet de faire entrer ou sortir des éléments tels que des bacs, des plateaux ou des paquets, stockés dans l’étagère (rack) du système de convoyage. Elle se compose des éléments suivants : - un système de convoyage composé d’un barreau sur chaîne piloté par un moteur (sans balais), qui permet d’évacuer une charge depuis la fourche vers un convoyeur à rouleaux, ou du convoyeur à rouleaux vers la fourche de la machine ; - deux fourches à 2 ou 4 doigts effectuant des mouvements verticaux et pilotés par des moteurs sans balais ; - une plateforme de chargement des robots, connectée à la platine électrique de la machine et permettant aux robots du système de venir charger leur batterie ; - une armoire électrique contenant un PC industriel et un « switch » ; - une platine électrique qui comprend les chargeurs de batterie et les variateurs des moteurs électriques. Les dimensions de la machine sont les suivantes : 2400 x 1600 x 1335 mm, pour un poids de 582 kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 4 de la section XVI : Lorsqu'une machine ou une combinaison de machines sont constituées par des éléments distincts (même séparés ou reliés entre eux par des conduites, des dispositifs de transmission, des câbles électriques ou autre aménagement) en vue d'assurer concurremment une fonction bien déterminée comprise dans l'une des positions du chapitre 84 ou du chapitre 85, l'ensemble est à classer dans la position correspondant à la fonction qu'il assure, ici la fonction de convoyeur à rouleaux. Note 6.E du chapitre 84 : les machines incorporant une machine automatique de traitement de l'information ou travaillant en liaison avec une telle machine et exerçant une fonction propre autre que le traitement de l'information, sont à classer dans la position correspondant à leur fonction ou à défaut, dans une position résiduelle. NESH de la position tarifaire du 8428, Paragraphe II, Point C), Alinéa 2), qui reprennent les transporteurs ou convoyeurs.