Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Note 1 du chapitre 23 : sont inclus dans le n°2309 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux issus de ce traitement.
NESH relatives à la position 2309, alinéa 2) : classement tarifaire des préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux
Sont également compris ici les biscuits pour chiens ou autres animaux, ordinairement fabriqués à l'aide de farine d'amidon ou de céréales en mélange avec des cretons ou de la farine de viande.
NENC relatives à la position 2309 : la teneur en produits laitiers, la teneur en amidon ou en fécule et la teneur en glucose, sirop de glucose, maltodextrine et sirop de maltodextrine sont calculées quelle que soit leur source, sur le produit tel qu’il se trouve au moment de sa réception.
NENC relatives aux sous-positions 2309 10 11 à 2309 1090 reprenant les aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail.
Relèvent également de ces sous-positions les articles à ronger pour chiens, présentés sous diverses formes (par exemple noeuds, bâtonnets, etc.), constitués de peau et additionnés d’autres substances (comme l’amidon, le sucre ou la viande séchée).
Les produits composés intégralement de peau qui n’ont subi aucune préparation supplémentaire en vue de leur utilisation pour l’alimentation des animaux sont toutefois exclus (position 4205).