Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
RG5b : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Exclusion du Chapitre 39, Note Complémentaire 1 du Chapitre 39 : le chapitre 39 ne comprend que les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique alvéolaire, ici le gant est enduit de matière plastique non alvéolaire.
Note 7 de la Section XI : cet article est confectionné.
Note 2 a) du chapitre 59 : le 5903 comprend les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire).
Note 3 du chapitre 59 : au sens du n° 5903, on entend par tissus stratifiés avec de la matière plastique les produits obtenus par assemblage d’une ou de plusieurs couches de tissus avec une ou plusieurs couches de feuilles ou de pellicules en matières plastiques que l’on combine par tout procédé qui lie ensemble les couches, que les couches de feuilles ou de pellicules en matières plastiques soient ou non visibles à l’œil nu en section transversale.
Note 1 du Chapitre 61 : le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie.
Note complémentaire 3 du chapitre 61 et le 6116 10 80 couvre les gants recouverts de matières plastiques, qu'ils soient confectionnés en étoffes du 5903 recouvertes de matières plastiques ou recouverts seulement après confection du gant, du moment que la matière plastique n'est pas alvéolaire sur un textile servant de simple support et que l'ensemble n'est pas rigide.
NESH relatives à la position 6116 : cette position couvre tous les articles de ganterie en bonneterie, sans qu’il soit fait de distinction entre ceux pour femmes ou fillettes et ceux pour hommes ou garçonnets.
Exclusion du 6116 10 80 91 : le gant est considéré comme stratifié.