Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Exclusion du chapitre 63 : l'article n'est pas confectionné au sens de la note 7 de la section XI.
Exclusion des 5903 et 5907 par les notes 2.-a) 4) et 5.-c) du chapitre 59 : les tissus partiellement recouverts de matières plastiques, tontisses, poudre de liège ou produits analogues présentant des dessins provenant de ces traitements sont exclus, respectivement, des positions 5903 et 5907.
Exclusion du 5806 par les NESH du 5806, 2) : sont exclues de la position les bandes découpées dans des tissus ne comportant pas de lisière, fausse ou véritable, sur leurs bords latéraux.
Exclusion du 5407 30 : il s'agit d'un tissu et non de nappes de filaments superposées.
Note de sous-positions 1.-h) de la section XI : sont assimilés aux tissus imprimés les tissus présentant des dessins obtenus par flocage.
NESH relatives à la position 5407.