Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note 3 de la section XV, qui définit les métaux communs.
Note 5.a) de la section XV, qui indique que les alliages de métaux communs sont classés avec le métal qui prédomine en poids sur chacun des autres constituants.
Note 6 de la section XV, qui indique que sauf dispositions contraires, toute référence à un métal commun dans la nomenclature s’entend également des alliages classés avec ce métal par application de la note 5.
Note 9.e) de la section XV : au sens des chapitres 74 à 76 et 78 et 81, on entend par : tubes et tuyaux, les produits creux enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu’un seul creux fermé, est en forme de cercle, d’ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.
Note de sous-position 1.b) du chapitre 76, qui définit les alliages d’aluminium et qui indique que : les matières métalliques dans lesquelles l’aluminium prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que :
* la teneur en poids d’au moins un des autres éléments, ou du total fer silicium, excède les limites indiquées dans le tableau ci-dessus, ou
* la teneur en poids de ces autres éléments excède 1 %.
NESH de la position tarifaire du 6603, note d’exclusion b), qui reprennent les parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou 66.02, et indiquent que sont exclus de cette position les tubes en fer ou en acier, ainsi que les tiges et branches en fer ou en acier pour montures, simplement coupés de longueur (chapitre 72 ou 73).