Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note 2 d) du Chapitre 42 : le présent chapitre ne comprend pas les articles du chapitre 64.
Note 3 b) du Chapitre 64 : au sens du présent chapitre, l'expression « cuir naturel » se réfère aux produits des nos 4107 et 4112 à 4114.
Note 4 a) du Chapitre 64 : la matière du dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, en l’occurrence le cuir naturel.
Note 4 b) du Chapitre 64 : la matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, en l’occurrence le caoutchouc.
Note de sous-position 1 du chapitre 64 : les chaussures ne sont pas considérées comme étant des « chaussures du sport ».
Note complémentaire 1 du chapitre 64 : définition du terme « renforts ».
Considérations générales des NESH et NENC relatives au Chapitre 64.
NESH relatives à la position 6403.