Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
Considérations générales du chapitre 20, Point 3) : ce chapitre comprend les confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson.
Note 5 du chapitre 20 : aux fins du n° 20.07, l’expression obtenues par cuisson signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d’accroître la viscosité du produit par réduction de sa teneur en eau ou par d’autres moyens.
Note complémentaire 2a) du chapitre 20 : la teneur en sucres divers, exprimée en saccharose («teneur en sucres»), des produits repris dans le présent chapitre correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) n°974/2014 (1)] et multipliée par le facteur :
— 0,93 pour les produits des sous-positions 2008 20 à 2008 80, 2008 93, 2008 97 et 2008 99,
— 0,95 pour les produits des autres positions.
NESH relatives à la position 2007 : classement tarifaire des confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou
sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.
Les confitures sont obtenues par cuisson de fruits, de pulpes de fruits ou parfois de certains légumes (courges, aubergines, par exemple) ou d'autres plantes (gingembre, pétales de roses, par exemple), avec un poids à peu près égal de sucre. Une fois refroidie, la préparation est assez consistante et renferme des morceaux de fruits.
Avis de classement 2007 99/2 : classement d’un produit similaire.