Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, dans un coffret, sur le thème « licorne », composé de : - un mug en céramique de porcelaine (selon les données de l'opérateur) avec anse et un dessin représentant une tête de licorne, - un carnet de notes imprimé, - un stylo à bille, à encre visqueuse, rehaussé d’un pompon et d’une plaque plastique représentant une tête de licorne. Ce RTC ne reprend que le stylo à bille, les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 3. b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent, le stylo à bille. Règle générale 5 b) : les emballages sont classés avec les marchandises qu’ils contiennent. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée. NESH de la position 9608 point 1) reprenant nommément les stylos et crayons à bille.