Chaussure de loisir, de type babies, munie une bride à velcro, comportant des trous d’aération au niveau de la claque et des ouvertures de chaque coté du talon. Le dessus de la chaussure est en matière plastique et la semelle extérieure en caoutchouc. L’article ne couvre pas la cheville et a une hauteur de talon de moins de 3 cm.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 4 a) du chapitre 64 : la matière du dessus est déterminée par la partie constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, à savoir dans le cas présent la matière plastique. Note 4 b) du chapitre 64 : la matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, à savoir dans le cas présent le caoutchouc. Note de sous-position 1 du Chapitre 64 et NENC de la position 6404 : l’article ne constitue pas une chaussure de sport au sens de ces notes. Considérations générales des NESH et NENC relatives au Chapitre 64. NESH relatives à la position 6402.