Assortiment conditionné pour le vente au détail, dans une boîte, contenant : - un article pour le service de la table, de type plat de cuisson avec couvercle en céramique opaque, présentant une porosité moyenne (coefficient d'absorption d'eau) de 24,0% en poids, avec un tesson de texture homogène et de couleur crème (dolomite), de couleur blanche et avec des illustrations, destiné à être utilisé pour cuire du fromage, - 4 piques en inox et en bois servant à manger dans le plat. L’article est destiné à un usage d’économie domestique.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3. Règle générale 3 b) : le plat en céramique confère à l’article son caractère essentiel. Note 1 du chapitre 69 : le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés. Considérations générales des NESH relatives au chapitre 69 (point II.-A)2) : définition des faïences et poteries fines. NESH relatives à la position 6912. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l’assortiment présente les caractéristiques d’un assortiment conditionné pour la vente au détail. Il est composé d’au moins deux articles différents relevant de positions différentes, de produits ou d’articles présentés ensemble pour la satisfaction d’un besoin spécifique ou d’une activité déterminée, et conditionné de façon à pouvoir être vendu directement.