Selon les déclarations et éléments fournis par l’opérateur, le produit est un véhicule neuf à usage agricole et forestier, avec moteur bicylindre, d’une cylindrée de 976cc, d’une puissance 48Kw. Le véhicule est destiné au transport de personnes (jusqu’à 2 passagers + conducteur) et de marchandises. Il est équipé de pneumatiques à structures profondes pour terrains difficiles, d’un volant, d’une transmission par cardan, d’un freinage sur les 4 roues. Il est également équipé d’un treuil à l'avant et d’un système de connexion à l'arrière pour tracter ainsi que d’une benne. La capacité de son réservoir est de 45,5L, son poids à vide est de 878,2KG. - Vitesse maxi : 60 Km/H. - Poids à vide : 815 Kgs. - Capacité de remorquage sur route non freinée : 400Kgs. - Capacité de la benne : 454Kg. Équipements complémentaires présents sur le véhicule : - Ceintures de sécurité,. - tableau de bord - 2 portes.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. NESH de la position 8703, Paragraphe 2, alinéa d) : reprenant les véhicules à quatre roues, à châssis tubulaire, munis d’un système de direction du type automobile, par exemple reposant sur le principe Ackerman. NENC relatives aux positions tarifaires 8703 21 10 à 8703 24 90 publiées au JOUE n°C 119/376 du 29/03/2019. NENC d'exclusion des positions 8701 91 10 à 8701 95 90 modifiées et publiées au JOUE n°C151/5 du 06/04/2022, précisant le classement des véhicules tout-terrain.