Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Note 1 a) du chapitre 29 : sauf dispositions contraires, les positions du présent chapitre comprennent seulement des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés.
Note 1 c) du chapitre 29 : les positions du présent chapitre comprennent seulement les produits des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du n° 29.40 et les produits du n° 29.41, de constitution chimique définie ou non.
NESH relatives à la position 2936, Partie E, Point 3) : classement tarifaire de l'acide pantothénique (d- ou dl-) également dénommé vitamine B5, et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, dont le (D- et DL-) -Pantothénate de calcium.
Poudre blanche, soluble dans l'eau, c'est la forme la plus usuelle de la vitamine B5.
Ces composés jouent un rôle dans la pigmentation du système pileux, le développement de la peau, le métabolisme des lipides, le fonctionnement du foie ou des muqueuses, de l'appareil digestif ou des voies respiratoires. Ils sont hydrosolubles.
Les produits de la présente position peuvent être stabilisés pour les rendre aptes à la conservation ou au transport :
- par addition d'agents antioxygène,
- par addition d'agents antiagglomérants (hydrates de carbone, par exemple),
- par enrobage à l'aide de substances appropriées (gélatine, cires, matières grasses, par exemple), même plastifiées, ou,
- par adsorption sur des substances appropriées (acide silicique, par exemple), à la condition que la quantité des substances ajoutées ou que les traitements subis ne soient pas supérieurs à ceux nécessaires à la conservation et au transport des produits et que cette addition ou ces traitements ne modifient pas le caractère du produit de base et ne le rende pas apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général.