Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Exclusion de la position 1902 : Avis de classement 190220/1 Préparation composée de pâtes farcies aux crevettes (raviolis wonton) et de soupe concentrée. Au cas présent, le bouillon n'est pas concentré, le produit se consomme tel quel, sans ajout d'eau, une fois réchauffé.
Note 2 du Chapitre 16 : Les préparations alimentaires relèvent du présent chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits.
Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci-dessus, elles sont classées dans la position du chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du no 1902, ni aux préparations des nos 2103 ou 2104.
NESH relatives à la position 2104, Point A) alinéa 2) : classement tarifaire des préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés, dont les soupes, potages et bouillons, préparés, prêts à être consommés après simple réchauffage.
Ces produits sont généralement à base de substances végétales (légumes, farines, fécules, tapioca, pâtes alimentaires, riz, extraits de plantes, etc.), de viande, d'extrait de viande, de graisse, de poisson, de crustacés, de mollusques ou autres invertébrés aquatiques, de peptones, d'amino-acides ou d'extrait de levure. Ils peuvent contenir une forte proportion de sel.