Insecticide se présentant sous la forme d’un piège à insectes en papier, collant, de couleur jaune, pouvant être utilisé posé ou suspendu, conditionné pour la vente au détail en emballage carton, pour un poids net de 43 g.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Considérations générales du chapitre 38 : le présent chapitre groupe une quantité considérable de matières ressortissant au domaine des industries chimiques ou des industries connexes. Il comprend notamment les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au n° 38.08. NESH relatives à la position 3808, Point 3) Alinéa I) : classement tarifaire des insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue‑mouches. Ces produits ne sont compris dans la présente position que lorsqu’ils sont présentés sous forme d'articles unitaires ou de longueur indéterminée comportant un support (de papier, de matières textiles ou de bois, notamment), tels que les rubans, mèches et bougies soufrés pour la désinfection des fûts, des appartements, etc., les papiers tue‑mouches (y compris ceux simplement enduits de colle, sans produit toxique), les bandes enduites de glu arboricole (même sans produit toxique), les papiers imprégnés d'acide salicylique pour la conservation des confitures, les papiers ou petits bâtonnets de bois recouverts de lindane (ISO, DCI) et agissant par combustion, etc. Par insecticides, on entend non seulement les produits conçus pour tuer les insectes mais également les produits possédant sur ces derniers un effet répulsif ou un effet attractif. Plusieurs insecticides se caractérisent par leur mode d'action ou leur méthode de mise en œuvre. Parmi ces produits, on peut distinguer les produits à effet attractif : utilisés pour attirer les insectes vers des pièges ou des appâts empoisonnés. NENC relatives aux sous-positions 3808 91 10 à 3808 91 90, reprenant les insecticides.