Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Note complémentaire 2)a du chapitre 20 : la teneur en sucres divers est de 23.2 %
NESH relative à la position 2008 point 7) : classement tarifaire des autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre. Elle comprend notamment : les tiges, racines et autres parties comestibles de plantes (gingembre, angélique, ignames, patates douces, jets de houblon, feuilles de vigne, cœurs de palmier, par exemple) conservées au sirop ou autrement préparées ou conservées.
Exclusion de la position 2005 :
- NESH relative à la position 0714 : Outre les racines et tubercules expressément mentionnés dans le libellé de la position (manioc (Manihot esculenta), patates douces (Ipomoea batatas), etc.), est également compris ici le tubercule comestible de l'espèce Eleocharis dulcis ou Eleocharis tuberosa, communément appelé châtaigne d'eau chinoise.
- NENC relative à la position 2004 : La présente position ne couvre pas les préparations de produits du no 0714 qui ne sont pas considérés comme des légumes (sous-positions 2001 90 40, 2006 00 38, 2006 00 99 ou 2008 99 91).
- NENC relative à la position 2005 : La note explicative du no 2004 est également applicable à la présente position.