Agent de surface organique anionique, se présentant sous la forme d’un liquide, utilisé comme matière première pour la fabrication de produits cosmétiques, conditionné en 25 kg et 200 kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise. Exclusion du chapitre 29, note 1a) : au vue du mode de fabrication à partir de levures, de sucre et d’huiles végétales, les sophorolipides ne sont pas des composés de constitution chimique définie. Le produit est donc exclu de cette position. Exclusion de la position 3824 : cette position est moins spécifique, le produit en est donc exclu. Note 3 du chapitre 34 : au sens du n° 34.02, les agents de surface organiques sont des produits qui, lorsqu'ils sont mélangés avec de l'eau à une concentration de 0,5 % à 20 °C et laissés au repos pendant une heure à la même température : a) donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble; et b) réduisent la tension superficielle de l'eau à 4,5 x 10─2 N/m (45 dynes/cm) ou moins. NESH relatives à la position 3402, Point I), Point 1) : classement tarifaire des agents de surface organiques (autres que les savons). Les agents de surface organiques de cette position sont des composés de constitution chimique non définie qui possèdent un ou plusieurs groupements fonctionnels hydrophiles et hydrophobes dans un rapport tel que, mélangés à de l'eau à la concentration de 0,5 % à la température de 20 °C et ensuite laissés au repos pendant une heure à la même température, ils produisent un liquide transparent ou translucide ou un émulsion stable, sans séparation des substances insolubles (voir la Note 3 a) du présent Chapitre). Les agents de surface organiques peuvent être anioniques. Ils s'ionisent en solution aqueuse, pour fournir des ions organiques chargés négativement et responsables de l'activité de surface. Il s'agit notamment des sulfates et des sulfonates de graisses, d'huiles végétales (triglycérides) et d'acides résiniques; des sulfates et sulfonates d'alcool gras; des sulfonates de pétrole, par exemple, de métaux alcalins (y compris ceux contenant une certaine proportion d'huile minérale), d'ammonium ou d'éthanolamines; des alkylpolyéthersulfates; des alkylsulfonates ou alkylphényléthersulfonates; des alkylsulfates, des alkylarylsulfonates, notamment des dodécylbenzène sulfonates techniques. Ces agents de surface peuvent contenir en petites quantités en tant qu'impuretés provenant de la fabrication des alcools gras, des alkylats ou d'autres matières premières hydrophobes qui ont échappé à la sulfatation ou à la sulfonation. Ils peuvent également renfermer du sulfate de sodium ou d'autres sels minéraux résiduaires dans une proportion ne dépassant pas généralement 15 %, exprimée en sels anhydres.