Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Exclusion de la position 3402 : le composé ne répond pas aux exigences de la note 3 du chapitre 34.
Note 5 du chapitre 39 :Les polymères modifiés chimiquement, dans lesquels seuls les appendices de la chaîne polymérique principale ont été modifiés par réaction chimique, sont à classer dans la position afférente au polymère non modifié. Cette disposition ne s'applique pas aux copolymères greffés.
Note 6 b) du chapitre 39 on entend par formes primaires : les blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres (y compris les poudres à mouler), granulés, flocons et masses non cohérentes similaires.
La note 1 de sous-positions du chapitre 39 :
1.- A l'intérieur d'une position du présent Chapitre, les polymères (y compris les copolymères) et les polymères modifiés chimiquement sont à classer conformément aux dispositions ci-après :
a) Lorsqu'il existe une sous-position dénommée « Autres » dans la série des sous-positions en cause : (…) 3°) Les polymères modifiés chimiquement sont à classer dans la sous-position dénommée « Autres », pour autant que ces polymères modifiés chimiquement ne soient pas repris plus spécifiquement dans une autre sous- position. (...)
b) Lorsqu'il n'existe pas de sous-position dénommée « Autres » dans la même série : (...)
2°) Les polymères modifiés chimiquement sont à classer dans la sous-position afférente au polymère non modifié.
NESH de la position 3905 reprenant nommément les poly(alcool vinyliques).
Exclusion de la position 3905 91 car il ne s'agit pas d'un copolymère, mais d'un polymère modifié.