Créations en métal de l’artiste designer « Beat Frank » se présentant sous la forme de sculptures représentant des objets d’ameublements. Cette demande reprend des sculptures réalisées en petites quantités, (moins de dix), dont les moules ayant servit à obtenir les pièces de métal sont cassés après obtention du nombre d’objets souhaités. Ces sculptures sont destinées à être diffusées par les galeries d’art avant d’être acquises et exposées par des musées. Elles n’ont pas de caractère commercial. Les objets repris sont les suivants. - une table basse constituée d’un pied en aluminium, d’un plateau en verre de 110 cm de diamètre et d’un chapeau en aluminium (poids total de 36,5 kg) ; - un appareil d’éclairage se présentant sous la forme d’un lampadaire constitué d’un corps métallique décoratif découpé au laser (hauteur 1,90 m pour un poids de 35 kg) ; - une bibliothèque constituée d’un élément porteur central en métal (d’un poids de 40 kg), de deux éléments porteurs latéraux en métal (de 25kg chacun), de quatre traverses en métal et de quatre étagères en verre. La bibliothèque est conditionnée en plusieurs colis.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH de la position tarifaire du 9703, qui reprennent les productions originales de l’art statutaire ou de la sculpture, en toutes matières.