Module électronique se présentant sous la forme d’une puce, destinée à être insérée dans une carte imprimée ou non (non reprise dans ce RTC). La puce est un circuit intégré monolithique de type micro-processeur capable de mémoriser une série d’informations. Le module est composé des éléments suivants : - une puce ; - une plaque à contacts de 6 ou 8 pins ; - des fils d’or ; - de la colle permettant la protection et la fixation de l’ensemble.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 12.b) 1) du Chapitre 85 : définition des circuits intégrés monolithiques. Aux fins du classement des articles définis dans la présente note, les n°os 8541 et 8542 ont priorité sur toute autre position de la nomenclature. NESH de la position tarifaire du 8542, Paragraphe I, qui reprennent les circuits intégrés monolithiques. NENC relatives aux positions 8542 31 11 à 8542 31 90 publiées au JOUE C 119/366 du 29/03/2019, portant sur les processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits.