Coffret se présentant sous la forme d’un assortiment, contenant : - un savon de toilette parfumé à la lavande de 25 g - un sachet de lavande et lavandin de 20 g destiné à parfumer un lieu - une crème main lavande de 47 g -une huile essentielle de lavandin de provence de 26 ml et 45 g destinée à parfumer les armoires ou une chambre ou être diluée dans l’eau pour être appliquée sur la peau en cas d’irritation. Conditionné pour la vente au détail dans une boite métallique. Ce RTC ne reprend que le savon de toilette parfumé à la lavande, les autres éléments font l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. NESH relatives à la position 3401, Point I), Point 1) : classement tarifaire des savons. La présente position ne comprend que les savons solubles dans l'eau, c'est‑à‑dire, les savons proprement dits. Ils forment une classe d'agents de surface anioniques, à réaction alcaline qui, en solution aqueuse, moussent abondamment. Il existe trois catégories de savons dont les savons durs, qui sont presque toujours fabriqués avec de la soude (hydroxyde ou carbonate de sodium) et qui forment la plus grande partie des savons communs. Ils peuvent être blancs, colorés ou marbrés. Cette partie comprend notamment les savons de toilette, qui sont souvent colorés ou parfumés et qui comprennent : les savons légers ou flottants pour le bain et les savons désodorisants, ainsi que les savons dits de glycérine, les savons à barbe, les savons médicaux et certains savons désinfectants ou abrasifs mentionnés ci‑dessous. Note 2 du chapitre 34 : au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains. Présentés sous d'autres formes, ils sont à classer dans le n° 34.05 comme pâtes et poudres à récurer et préparations similaires. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l'ensemble sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l'ensemble sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée.