Véhicule tout terrain neuf, doté d’une puissance moteur de 30,2 kW. Le véhicule est un quadricycle tout terrain bi-place. Selon les éléments déclarés par le titulaire de la demande, Il est équipé : - d’un moteur essence monocylindre 4 temps, de 580 cm³ spécialement conçu pour une utilisation sur des terrains difficiles et suffisamment puissant en rapport court pour remorquer l’équipement fixé. - d’un système de démarrage électrique. - d’un guidon muni de deux poignées assurant la direction et sur lesquelles se trouvent les commandes. La direction peut braquer les deux roues avant (principe d’Ackermann). - mode 4x4 à la demande. - de pneus à sculptures profondes adaptées aux terrains difficiles. - d’un système de freinage sur les 4 roues par disques hydrauliques à l’avant et à l’arrière et d’un frein de parking par câble sur disque. - d’un embrayage automatique avec gamme courte / longue / neutre / marche arrière. - d’une transmission par cardans. - d’un différentiel de blocage. - d’un système de refroidissement par liquide. - d’un poids à vide de 398 kg ; - le véhicule dispose d’une capacité de traction non freinée de 354 kg ; - d’un treuil, d’un attelage qui ne sont pas conçus pour lui permettre de tirer ou pousser au moins deux fois son poids à sec. Ses dimensions sont les suivantes : 2395 x 1185 x 1410 mm.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Avis de classement de l'OMD n°870321/2 classant un véhicule tout terrain à quatre roues motrices par assimilation. NESH de la position tarifaire du 8703, point 2), alinéa d), qui reprennent les véhicules à quatre roues, à châssis tubulaire, munis d’un système de direction du type automobile, par exemple reposant sur le principe d’Ackerman. NENC relatives aux positions 8703 21 10 à 8703 24 90 publiées au JOUE C 119/376 du 29/03/2019, portant sur les autres véhicules, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles. Ne répond pas aux conditions de la NENC relatives aux positions 8701 91 10 à 8701 95 90 publiées au JOUE C 151/5 du 06/04/2022, par assimilation aux NENC des positions 8701 91 10 à 8701 95 90 portant sur les tracteurs agricoles et tracteurs forestiers à roues.