Véhicule neuf tout terrain, à quatre roues, monocylindre à 4T, à usage forestier et agricole équipé et avec les caractéristiques suivantes: - Moteur 4 temps 275cc puissance 16.2kW à 5500tr/min. - Guidon (de type moto), avec direction basée selon principe Ackermann. - Pneumatiques à structure profonde pour terrains difficiles. - Transmission par variateur avec vitesse courte/ Longue/ Marche arrière / Neutre/ Parking. - Transmission finale par cardan, - Freinage sur les 4 roues. - Vitesse : 40 Km/H. - Dimensions: 2160x1140x1270 (Lxlxh). - Empattement: 1215mm - Poids à vide 336Kg - Carburant: essence sans plomb. - Équipe d'un treuil et d'une connexion attelage pour tirer. - Capacité de traction non freinée (696Kgs) deux fois supérieure au poids à vide du véhicule (336Kgs) Existe en 2 versions 4x2 et 4x4 avec les mêmes caractéristiques techniques.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 2 du chapitre 87 : définition du terme “tracteur” au sens du présent Chapitre. Règlement (CE) n°1051/2009, point 1.) de la Commission du 03/11/2009 paru au JOUE L 290/56 et L 290/57 du 06/11/2009. NESH de la position tarifaire 8701: reprenant les tracteurs (à l’exclusion des chariots-tracteurs du 8709). NENC des positions 8701 91 10 à 8701 95 90 publiées au JOUE n°C 151/5 du 06/04/2022 reprenant les véhicules “tout terrain” conçus pour être utilisés en tant que tracteurs. Arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) Kawasaki motors Europe NV contre inspecteur van de belastingdienst/douane district Rotterdam (affaire C-91/15) du 22/09/2016.