Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
NESH relatives à la position 1905, Point A), Point 8), Point c) : classement tarifaire des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao.
Dans la présente position sont repris tous les produits de la boulangerie ordinaire ou fine, de la pâtisserie ou de la biscuiterie; les ingrédients les plus couramment utilisés dans leur composition sont les farines de céréales, les levures et le sel, mais ils peuvent également contenir d'autres ingrédients tels que : gluten, fécule, farines de légumineuses, extrait de malt, lait, graines comme l'œillette (ou pavot), le cumin ou l'anis, sucre, miel, oeufs, matières grasses, fromage, fruits, cacao en toutes proportions, viande, poisson, etc. ainsi que des produits dits améliorants de panification. Les améliorants de panification sont destinés principalement à faciliter le travail de la pâte, à accélérer sa fermentation, à améliorer les caractéristiques ou la présentation des produits et à prolonger leur durée de conservation.
Les produits de la présente position peuvent également être obtenus à partir d’une pâte à base de farine, semoule ou poudre de pommes de terre.
Sont compris dans la présente position les biscuits salés ou aromatisés et qui d'ordinaire présentent une faible teneur en saccharose.
NENC relatives à la sous-position 1905 90 45 : classement tarifaire des biscuits