Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Règle générale 2b : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3.
Règle générale 3 b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel. Au cas présent, le métal commun est la matière dominante, il confère au produit son caractère essentiel.
Note 3 de la section XV : dans la Nomenclature, on entend par métaux communs: la fonte, le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, le bismuth, le cadmium, le titane, le zirconium, l'antimoine, le manganèse, le béryllium, le chrome, le germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), l'indium, le niobium (columbium), le rhénium et le thallium.
Note 9 a) du chapitre 71 : définition du terme «article de bijouterie».
Note 11 du chapitre 71 : on entend ici par bijouterie de fantaisie, uniquement les articles de la nature de ceux visés au paragraphe A) de la Note explicative du n° 71.13, c'est-à-dire les petits objets servant à la parure (bagues, bracelets autres que les bracelets pour montres), colliers, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, etc. mais à l'exclusion des boutons et autres articles du n° 96.06, des peignes de coiffure, barrettes et similaires, ainsi que les épingles à cheveux, du n° 96.15, à la condition qu'ils ne comportent pas de perles fines ou de culture, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, ni - si ce n'est à titre d'accessoires ou de garnitures de minime importance tels que définis par la Note 2 A) du Chapitre à savoir, initiales, monogrammes, viroles ou bordures - de métaux précieux ou de doublés ou plaqués de métaux précieux.
NESH relatives à la position 7117.
Exclusion de la position 9505 : le faux sang n'est pas repris comme article d'Halloween dans les NENC relatives à la position 9505.